Licenciement | Démission | Droit Social | Convention Collective | Lettres Types  
Accès abonnés


Mot de passe oublié
Salariés Salariés
Employeurs, Décideurs Employeurs, Décideurs
Fonctionnaires Fonctionnaires
CE, DP, Syndicat CE, DP, Syndicat
Newsletter Gratuite

Salariés / Employeurs
Consulter la dernière newsletter salariés La dernière newsletter salariés
Consulter la dernière newsletter employeurs La dernière newsletter employeurs
S'inscrire à la newsletter Pourquoi s'inscrire ?
(873 452 inscrits)
Evaluation Salaire Evaluation Salaire
Convention Collective
Convention Collective Gratuite
Modèle Lettre Modèle Lettre
Modèle Contrat Modèle Contrat
Guides Guides
Code du travail Code du travail
Votre question Votre question
Recherche d'Emploi Recherche d'Emploi
Pratique Pratique
Adresses Adresses
Archives Archives
SALARIÉS
EMPLOYEURS, DÉCIDEURS
CE, DP, SYNDICAT
EVALUATION SALAIRE
CONVENTION COLLECTIVE
MODÈLE LETTRE
    Rechercher sur JuriTravail






Accueil > Lexique Juridique

Lexique Juridique Juritravail


Radiation du rôle
Rapport (en général )
Rapport successoral
Ratification
Recel
Recevabilité
Rechange
Récolement
Récompense
Reconduction
Reconnaissance
Reconventionnelle
Recors
Recours
Recouvrement
Rectification
Récursoire
Récusation
Rédhibitoire ( action )
Redressement
Réduction
Réel
Réfaction
Référé
Référendaire (Conseiller)
Régimes matrimoniaux
Registre du Commerce
Règlement
Réintégrande
Réintégration
Relever
Remere
Remise
Remploi
Renonciation
Rente
Renvoi
Réparation
Repentir ( droit de )
Répétition de l'indu
Représentation
Réputé contradictoire
Requête
Réquisitions
Rescision
Réserve ( Obligation de )
Réserve de propriété (Clause de )
Réserve héréditaire
Réserver
Réservés (biens)
Réserves (Émettre/faire des )
Résiliation
Résolution
Résolutoire ( Clause )
Responsabilité civile
Responsive
Ressort
Rétention ( droit de )
Retour (droit de )
Rétracter , Rétractation
Retrait
Retranchement
Rétroactif
Revendication
Réversion
Révision
Révocation
Risques
Ristourne
RMI( Revenu Minimum d'Insertion )
Rogatoire ( Commission )
Rôle
Rompus
RTT (Réduction du temps de travail)


Texte tiré du "Dictionnaire du droit privé" qui a été reproduit avec l'autorisation de
Monsieur Serge Braudo

© Monsieur Serge Braudo Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles Tous droits réservés
Conditions générales de vente | Qui sommes-nous? | Contact | Flux RSS | Plan du site | FAQ | Avertissement | Bannières | Service Après-Vente
CV | Lettres de motivation | Lettres Types
©2003 - 2008 Centre de Ressources Interactif™ tous droits réservés CNIL N°1016083