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 DOSSIER THEMATIQUE  

Maîtriser l'essentiel des clauses du contrat


Maîtriser l'essentiel des clauses du contrat
Le contrat de travail : modèles de clause


La rédaction du contrat de travail est déterminante car c’est le contrat de travail qui va fixer la nature et l’étendue des obligations de chacune des parties.
Ainsi, il y a autant de clauses du contrat de travail que de situations particulières.

Ce guide pratique élaboré par un avocat vous aidera à rédiger le contrat de travail à l'aide de modèles de clause.

Explications et modèles de clauses sur :
  • La classification professionnelle
  • La durée du travail
  • La mobilité
  • La non-concurrence
  • L'exclusivité
  • La mise à disposition d’un véhicule de fonction
  • Les objectifs
  • La délégation de pouvoir
  • La dédit-formation
  • La discrétion ou confidentialité
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     LES CLAUSES DU CONTRAT DE TRAVAIL 

    Embaucher un salarié en CDI


    LES CLAUSES DU CONTRAT DE TRAVAIL



    I - CLAUSE DE MOBILITÉ

    II - CLAUSE DE NON CONCCURENCE

    III - CLAUSE D'EXCLUSIVITÉ

    IV - MISE A DISPOSITION D'UN VEHICULE DE FONCTION

    V - CLAUSE D'OBJECTIFS (OU DE QUOTAS)

    VI - CLAUSE DE DELEGATION DE POUVOIR

    VII - CLAUSE SUR LA CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE

    VIII - CLAUSES SUR LA DURÉE DU TRAVAIL

    IX - CLAUSE DE DEDIT FORMATION

    X - CLAUSE DE DISCRÉTION OU DE CONFIDENTIALITÉ

    Auteur du document :

    Julien LE TEXIER, Avocat au Barreau de Paris

    Spécialités :
    Droit social


    Consultez la fiche de l'auteur



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